1. Éditeur du site
TLY ENERGIES
Société à responsabilité limitée unipersonnelle (EURL) au capital social de 1 000 €.
Siège social : 65 Zubizabaletako Bidea – 64250 Espelette – France.
- SIREN : 884 940 099
- SIRET : 884 940 099 00028
- RCS : 884 940 099 RCS Bayonne
- RNE : 884 940 099
- Code APE : 4321A
- TVA intracommunautaire : FR52 884940099
Téléphone : 06 16 15 31 66
E-mail : contact@tly-energies.fr
Site internet : www.tly-energies.fr
2. Directeur de la publication
Patrice TEILLAGORRY, gérant de la société TLY ENERGIES.
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
OVH SAS – OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site internet : www.ovhcloud.com
4. Activités de l’entreprise
TLY ENERGIES accompagne les particuliers et les professionnels dans leurs projets d’installation, de rénovation et d’optimisation énergétique.
Ses principales activités sont :
- Électricité générale.
- Installation de panneaux photovoltaïques.
- Solutions de stockage d’énergie par batterie.
- Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques.
- Climatisation et pompes à chaleur air-air.
4.1. Assurance professionnelle et garantie décennale
La société TLY ENERGIES a souscrit une assurance de responsabilité civile décennale auprès de :
MAAF Assurances
Chaban – 79180 Chauray – France.
Adresse postale : Chauray – 79036 Niort Cedex 09.
Site internet : www.maaf.fr
Les travaux réalisés par TLY ENERGIES bénéficient des garanties prévues par son contrat d’assurance, dans la limite des activités déclarées et des conditions de couverture applicables.
L’attestation d’assurance décennale est disponible sur demande.
5. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, illustrations, logos et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété de TLY ENERGIES ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi.
6. Responsabilité
TLY ENERGIES s’efforce de fournir des informations exactes et actualisées sur son site internet.
Les informations techniques, estimations de production photovoltaïque, économies d’énergie et simulations financières sont communiquées à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel.
Chaque projet fait l’objet d’une étude personnalisée et, le cas échéant, d’un devis spécifique.
7. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées notamment par l’intermédiaire du formulaire de contact ou de demande de devis sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour toute information complémentaire, veuillez consulter la politique de confidentialité du site.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige n’ayant pu être résolu à l’amiable après une réclamation écrite auprès de TLY ENERGIES.
9. Droit applicable
Le présent site internet est soumis au droit français.
